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| Conditions d'exploitation générales |
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Conditions d'exploitation générales
1. Valabilité
Les conditions suivantes sont valables pour tous ventes, livraisons et prestations de Grooves Inc. et les associés de livraison dans le cadre de la soumission de Grooves Inc.. Elles s'appliquent toujours, sauf quand autre chose est accordée. Les conditions d'exploitation générales du client s'appliquent seulement dans le cas où nous donnons notre consentement explicite, sinon nous les répliquons explicitement. Des déviations des conditions d'exploitation s'appliquent seulement si nous les avons confirmé par écrit.
2. Offre/Livraison
a. Nos offres sont indépendants et sans obligation. Le contract est réalisé avec l'acceptation de la commande. La commande est réalisée par l'envoi d'une confirmation de commande (par émail) dans laquelle vous trouvez tous les details sur votre commande. Le contact n'est pas réalisé par la reception de la confirmation de commande. Cette confirmation de comaande vous informe seulement sur le fait que nous avons recu votre commande. Le contract est réalisé seulement au moment où nous avons expedié votre commande, est après vous avez recu une confirmation d'expedition. Ce contact est seulement valable pour les produits qui sont listés dans la confirmation d'expedition. Le contractant est Grooves Inc..La livraison des articles est seulement réalisée en quantités de mise. Nous nous réservons le droit de ristourner des commandes passées par des revendeurs évidents, spécialement pendant des offres spéciaux.
3. Prix
Les prix valables sont ceux montrés dans le chariot le jour où la commande a été passée. Nous nous réservons de faire des changements de prix à cause d'un malentendu et à cause d'erreurs techniques. Au cas où les donner sur notre page sont faux, nous n'expédions pas sans avoir demandé le consentement du client. La T.V.A. est comprise dans tuos les prix.
Nos prix sont, sauf si un autre étalon est nommé, en euros.
Les offres spéciaux et les offres gratuits sont facultatifs. Il n'y a pas de droit sur la continuation des actions 'offres spéciaux'. Offres spéciaux jusqu'à épuisement du stock. Les articles gratuits peuvent seulement être commandé uns seule fois par client et commande.
4. Expédition et passage de péril
Nous expédions nos articles à vos frais. Dans chaque prix d'article se trouvent 1,50 Euro de frais de port. Ces frais de port ne sont pas déclarés séparément. Si la somme totale de votre commande ne dépasse pas 20,00 Euro, nous ajoutons un supplément de 2,00 Euro par commande. Celui-ci est déclaré séparément. La livraison est toujours port non-payé. L'emballage se fait suivant les usages du commerce. Les emballages spéciaux et les emballages de remplacement sont calculés à prix coûtant. Si le client souhaite un mode d'expédition spezial, nous lui mettons en compte les coûts occasionés. Des tels règlements spéciaux sont à donner de nouveau chaque fois.
Tous coûts de transport de la Poste Allemande sont T.V.A. inclus.
La livraison est toujours port non-payé. L'emballage se fait suivant les usages du commerce. Les emballages spéciaux et les emballages de remplacement sont calculés à prix coûtant. Si le client souhaite un mode d'expédition spezial, nous lui mettons en compte les coûts occasionés. Des tels règlements spéciaux sont à donner de nouveau chaque fois.
Tous coûts de transport de la Poste Allemande sont T.V.A. inclus.
Passage de péril
Le péril se transmet au client au moment où le produit a passé dans les mains de l'expéditeur où au moment le produit a quité le stock pour être expédié. Si la livraisons devient impossible sans notre partage de responsabilité, le péril est transmit par la notification de la disposition d'expédier. Ceci est aussi valable quand une livraison port payé a été accordée. Tous retours voyagent à ses risques.
5. Modalités de paiement
Quand le paiement à facture a été choisi le montant de facture est à payer dans les sept jours qui suivent la réception sur le compte donné sur la facture.
Quand le paiement par avance a été choisi, vous recevez une confirmation de commande par émail avec l'injonction de paiement. S'il-vous-plaît, payez seulement après avoir reçu l'émail de confirmation. L'expédition se fait après l'encaissement.
Quand le paiement par remboursement a été choisi le montant de facture est à payer au postier.
Quand le paiement se fait par catre de crédit ou par encaissement bancaire le montant de facture est débité de votre compte bancaire ou compte de crédit aprés la livraison a été faite.
6. Pacte de réserve de propriété
Nous nous réservons la propriété des produits livrés aussi longtemps que nous avons encore des demandes résultant des conditions d'exploitation actuelles ou future envers le client.
7. Réclamation, garantie et dédommagement
Des droits à réparation à cause d' une violation de nos devoirs contractuels, précontractuels où législatifs, contre nous ou nos assinstants d'exécution sont exclus sauf s'il y a un cas de négligence grave ou délibérée.
8. Reprise prévenante / Non-acceptation
a. Des marchandises peuvent être renvoyées seulement si nous l'avons explicitement demandé au cas d'une prestation de garantie, ou si nous avons exceptionellement donné notre accord par écrit pour un retour.
b. Pour des marchandises qui ont été renvoyés sur la base d'accords de retour et d'échnage qui ne sont pas fondés sur la base d'une prestation de garantie, nous donnons un remboursement au moment où nous avons reçu la marchandise de retours en accord avec la liste des prix valide à ce moment là. Des escompte et des avantages d'achat auquelles le client a eu éventuellement recours sont retenue. Un paiement en espèces n'est pas possible. Nous sommes autorisé de porter au compte toutes demandes contre le client avec celles du client contre nous.
c. Nous ne donnons pas de remboursement pour des marchandises qui ont été revoyés sans autorisation.
d. Toute marchandise qui est renvoyée doit être dans un état, qui nous permes de la renvoyer à notre fournisseur.
e. Des marchandises qui ne plaîsent pas ou qui ont déjà été reçues par d'autres fournisseur ne peuvent pas être renvoyer par principe.
f. Si la marchandise est renvoyée chez nous avec le note postale "non réclamé ou refusé" les coûts de port doivent être payés par le client.
g. Après l'envoi répété de la marchandise un encaissenment est engagé. Les coûts pour ceci sont portés par le client.
h. Chaque commande peut être révoqué par le client dans les deux semaines qui suivent après la marchandise a été reçue. Une révocation peut être faite par écrit, spécialement par émail, ou par renvoi de la marchandise. Pourque le delai n'expire pas il est suffisant de renvoyer la marchandise à temps. Des marchandises scellées ne doivent pas être déscellées.
i. Les coûts pour le retour sont portés par le client. Des packèts qui nous sont renvoyés port non-payé sont refusé. Si le retour a été fait à cause d'une faute de notre part, nous portons les coûts de port.
9. Lieu d'exécution et lieu de juridiction
Législation applicable
La législation applicable est celle de la suisse. Le contrat de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
Lieu d'exécution
a. Le lieu d'exécution pour les livraisons et paiements est 6300 Zug.
b. Le lieu de juridiction pour toutes contestations résultants du contract est Zug.
10. Dispositions finales
Si une des conditions des conditions d'exploitation générales n'est plus valable ou devient non valable, les autres conditions restes valables. Les parties sont obligés de rétroactivement remplacer la condition devenue non valable avec une condition valable qui est très proche au contenu de l'ancienne..
Contenu de l'online offre
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